Devis et engagement
Les prestations peuvent couvrir la conception, le développement, l’intégration ou la maintenance. La simulation du site ne produit ni devis contractuel ni commande. Le périmètre, le prix, les échéances et le paiement font l’objet d’un devis ou contrat convenu séparément.
Exécution et recette
Le client transmet les accès et les éléments nécessaires convenus. Les demandes de changement sont examinées avant engagement. Les modalités de recette, de correction, d’assistance et de résiliation sont définies dans les documents contractuels applicables.
Droits et litiges
Les livrables, licences et éventuelles cessions de droits sont définis par écrit. Les droits sur les composants tiers restent soumis à leurs licences. En cas de difficulté, contactez ROSLON ARTUR pour rechercher une solution amiable, sous réserve des droits et recours impératifs applicables.